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Marques déposées par David BARTOLI
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L'EMISSION QUI CONFIRME LA REGLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EMISSION QUI CONFIRME LA REGLE
David BARTOLI

Numéro de dépôt :
3674278
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2019
L\'EMISSION QUI CONFIRME LA REGLE de David BARTOLI

Présentation de la marque L'EMISSION QUI CONFIRME LA REGLE

Déposée le 7 septembre 2009 par David BARTOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMISSION QUI CONFIRME LA REGLE »

Le déposant est David BARTOLI domicilié(e) 28 boulevard Paul Doumer - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David BARTOLI domicilié(e) 28 boulevard Paul Doumer - 06110 - LE CANNET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMISSION QUI CONFIRME LA REGLE est expirée depuis le 7 septembre 2019.

David BARTOLI a également déposé les autres marques suivantes : La Petite Croisette , LES PLAGES ELECTRONIQUES , LE LOULOU CLUB , LES PLAGES ELECTRONIQUES , DÉFI KONBATAN , BARGE-BECUE


David BARTOLI - 28 boulevard Paul Doumer - 06110 - LE CANNET - France


David BARTOLI - 28 boulevard Paul Doumer - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.